Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCEMOUSSE
Numéro de dépôt :
1223529
Date de dépôt :
03/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1993
Présentation de la marque DOUCEMOUSSE
Déposée le 3 janvier 1983 par ASTRUC jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUCEMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEMOUSSE est expirée depuis le 3 janvier 1993.
ASTRUC jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21